Conseil Municipal du 19 avril 1985




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W204 Page 064Séance du 19 Avril 1985 - Registre 21W204 Page 064 - Délibération
21W204 Page 065Questions diverses|-|Personnel communal - remboursement de frais de stage - Registre 21W204 Page 065 - Délibération
21W204 Page 068Prise en charge des loyers de logements avenue Chappe neutralisé à la demande de la commune|-|Création d'entreprises - Exonérations - Registre 21W204 Page 068 - Délibération
21W204 Page 071Mise à disposition à titre onéreux d'une bande de terrain prise sur une parcelle communale située rue Gustave Nast - Registre 21W204 Page 071 - Délibération
21W204 Page 072Fermeture de classe à la rentrée scolaire 1985 - Avis du conseil municipal - Registre 21W204 Page 072 - Délibération
21W204 Page 074Transport spéciaux scolaires - Avenants à contrat à passé avec les transporteurs - Registre 21W204 Page 074 - Délibération
21W204 Page 075Réparation de fenêtres et de stores à la cité scolaire - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W204 Page 075 - Délibération
21W204 Page 076Restructuration du stade de la Noue Brossard - (1ère tranche) - Approbation du dossier d'exécution - Registre 21W204 Page 076 - Délibération
21W204 Page 077Construction d'un gymnase au complexe sportif Maurice Baquet - Approbation du conseil municipal|-|Construction de locaux -Versement d'une indemnité représentative de non construction de parking|-| - Registre 21W204 Page 077 - Délibération
21W204 Page 079Concours de services techniques à la société la Sablière pour opération de réhabilitation de la cité S.N.C.F. - Registre 21W204 Page 079 - Délibération
21W204 Page 080Contrat de fouille avec un archéologue - Renouvellement - Registre 21W204 Page 080 - Délibération
21W204 Page 081Garantie communale pour l'opération de géothermie - Registre 21W204 Page 081 - Délibération
21W204 Page 082Délégation à donner au Maire en matière d'autorisation d'ester en justice pour la commune|-|Communication des décision prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 21W204 Page 082 - Délibération
21W204 Page 086"Société d'H.L.M. ""le Logement Français"" garantie communale d'emprunt - Registre 21W204 Page 086" - Délibération
21W204 Page 088Garantie communale pour remboursement d'emprunt à contracter par l'O.P.H.L.M. de Chelles - Registre 21W204 Page 088 - Délibération
21W204 Page 089"Concours ""fleurir la France ""- Définition des prix - Registre 21W204 Page 089" - Délibération
21W204 Page 090Questions diverses|-| - Registre 21W204 Page 090 - Délibération